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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SPEMS
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Inter Accès
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Inter Accès
SPEMS SA

Numéro de dépôt :
95572529
Date de dépôt :
16/05/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/05/2015

Présentation de la marque Inter Accès

Déposée le 16 mai 1995 par la Société Anonyme (SA) SPEMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Inter Accès » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-26 du 30 juin 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SPEMS domicilié(e) 13 RUE DES SERRURIERS,57070 METZ (dossier no 2280575) - 57070 - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 749 269 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SPEMS SA MICHEL OHL domicilié(e) 13 RUE DES SERRURIERS,57070 METZ (dossier no 2280575) - 57070 - France.

La marque Inter Accès a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95572529.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 12

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Inter Accès est expirée depuis le 16 mai 2015.

SPEMS a également déposé les autres marques suivantes : URBA – TECHNIC , TOUT ACCES , ESCA-LIFT , ERGO-NORM , NORMERGO , AUTO ACCES , CLOISON MODULATION , TOUT INOX , HP – CLEAN , ACCES PRIVATIF


SPEMS SA - 13 RUE DES SERRURIERS,57070 METZ (dossier no 2280575) - 57070 - France - SIREN 321749269


SPEMS SA MICHEL OHL - 13 RUE DES SERRURIERS,57070 METZ (dossier no 2280575) - 57070 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-22

Inscription le 26 février 2004 - Changement d'adresse n°387701 - Publication au BOPI 2004-02-26

Renouvellement sans limitation le 28 janvier 2005 n°2280575 - Publication au BOPI 2005-01-28

Publication - Publication le 30 juin 1995 au BOPI 1995-26

.Serrurerie métallique . Appareils de construction métallique pour élever une charge ou une personne. . Appareils d'élévation amovibles pour charges ou personnes

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.